Daniel Carde
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carde (Daniel)
de Richemond (Alec)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
JORFTEXT000000360410
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1992
19/09/1992